La liberté d’expression est-elle menacé?

 

Diakite Toumani, Etudiant chercheur en deuxième année de Master Droit Public et Science Politiques Options Politiques Internationale à l'université Mohamed V de rabat Agdal , la faculté des sciences juridiques économiques et sociales ( FSJES) 2022.

La liberté d’expression est-elle une liberté menacée?

 

Introduction:

La liberté existe en dehors de toute consécration constitutionnelle c’est pourquoi il n’est pas inutile de la définir la liberté d’expression elle est commune entre les individus vivant dans une société organisée appeler l’Etat.

En outre, la liberté est une notion plurielle qui peut être abordé sur plusieurs angles, mais nous allons voir d’abord la liberté d’expression :

 C’est une liberté essentielle qui est inscrite dans la déclaration universelle des droits de l’Homme. On peut la placer sur deux aspects d’abord, Au niveau individuel, la liberté d’expression est essentielle au développement, à la dignité et à l’épanouissement de chaque individu. Les individus parviennent à comprendre leur environnement et le monde en échangeant librement des idées et des informations entre eux. La liberté d’expression renforce la capacité d'homme à planifier la vie et à exercer une activité professionnelle. Les individus se sentent plus en sécurité et respectés  s’ils sont capables d’exprimer ce qu’ils pensent.

Ensuite, au niveau national, la liberté d’expression est essentielle à la bonne gouvernance, au progrès économique et social  ainsi qu'à la démocratie.

La liberté d’expression et la liberté d’information contribuent à améliorer la qualité de la gouvernance de diverses manières:

En garantissant que des personnes honnêtes et compétentes administrent l’Etat. Dans une démocratie, un débat libre sûr et entre les partis politiques révèle leurs forces et leurs faiblesses.

En principe, la liberté d’expression depuis l’antiquité, elle a été utilisée à des fins parfois peu avouables. Elle a été et reste manipulée par les régimes autoritaires et totalitaires ainsi que la monarchie absolue. Suite aux différentes révolutions contre le non-respect a la vie privée et la liberté des personnes, imposés par les gouvernants vis à vis des gouvernés. En plus, l'apparition de la déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen en 1789 qui va mettre en terme l’Abu de l’état envers l’individu.

Car le pire traitement qu’un homme peut infliger à un autre homme ce n’est pas de le tuer, mais de le nier en tant qu'Homme.

En outre, notre intérêt sera axé sur le droit de la liberté d'expression enfin de justifier ses limites.

La question qui se pose est la suivante :

 

La liberté d’expression est-elle  perçu comme une liberté menacée   ? 

Nous étudierons au premier lieu le droit de la liberté (I) Et pour enfin aborder au second lieu les limites de la liberté d’expression (II).

 

 I- Le droit de la liberté d’expression:

D’abord, toute personne a le plein droit d’avoués ce qu’il pense comme elle le souhaite et de pouvoir exprimer ses opinions par tous les moyens qu’elle possède au sein d’une collectivité public et entre ces semblables. Ce droit comprend la liberté d’information, la liberté d’opinion, la liberté de presse ainsi que la liberté d’expression.

De nos jours à travers les internet de mon fauteuil, je peux m’exprimer sur une thématique, répondre ou commenter, un article de presse aussi facilement qu’en discutant avec les gens assis à côté de moi. Ceci est devenu  un instrument de trouble sociale. Par contre, la liberté d’expression est un élément de la cohésion sociale. Que chacun se sans respecter dans sa pensée.

En effet, les règles qui s’imposent à cette liberté pour éviter qu’elle soit auto détruite, la liberté d’expression suppose qu’on ne détruit pas la liberté d’autrui et par conséquent il faut l’encadrer par la loi.

Ensuite, comme le précise : la convention européenne des droits de L’Homme. Nous éclairons dans son article 10 qui stipule que : l’exercice de ces libertés comporte des devoirs responsabilité qui peuvent être soumis par certaines formalités conditions restrictions.

Par ce que dans une société démocratique il faut veiller à la sécurité nationale l’intégrité territoriale, la sûreté publique la défense de l’Orne la prévention du crime la protection de la santé de la morale, la protection et la réputation des droits d’autrui.

Aujourd’hui, ce sont les abus de cette liberté d’expression qu’il faut combattre notamment sur les réseaux sociaux. Car (elle est mal comprise et mal appliqué).

Outre cette liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.

Par ailleurs, l’article 29 de la charte Africaine des droits de l’homme précise que: vaut la peine d’être remarqué puisqu’il établit le principe des devoirs de l’individu envers la communauté de même que le principe des limitations des droits et libertés par la loi exclusivement et « en vue d’assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d’autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l’ordre public et du bien-être général dans une société démocratique »

Néanmoins, la loi elle-même est l’expression de la volonté générale. Nous sommes tous égaux devant la loi sans aucune discrimination des races de sexe ou des religions ; elle est là pour lutter tous ceux qui sont mal socialement ou moralement afin d’établir l’ordre public. dans la société chacun est libre de participer à la vie politique de débattre de la critiquer. Comme dans la vie quotidienne chacun est libre d’échanger ces avis avec autrui, etc.

       II- les limites de la liberté d’expression.

Ainsi, la loi qui limite notre liberté est cependant sa condition la liberté est donc impossible à l’absence des lois.

Certaines paroles influencent le peuple et le pousse à des actes qui ne devraient pas avoir lieu. En effet, dans beaucoup de cas de la vie de tous les jours, la violence physique se déclenche ainsi que les personnes arrêtés uniquement à la suite de certaine parole qui peuvent être exprimés volontairement ou suite à la légitime défense. Par exemple : Rappelant que " RAS BATH " a été arrêtées jeudi soir, le médiat a précisé qu'une plainte été déposée contre lui " pour outrage à magistrat " au Mali, due à l'abus à la liberté d'expression. 

le coup d’état militaire en Afrique de l’Ouest dans ces deux dernières années depuis août 2020. 

 En outre, les limites à la liberté d'expression au niveau de la presse sont nécessaire car les propos peuvent être dans le but lucratif, car la presse a généralement l'habitude de déformer dans le but d'exagérer la situation pour que l'histoire paraisse plus passionnante et plus intéressante.

Cette loi qui nous autorises la liberté d’expression, précise que nous devons utiliser sans heurter l’autre, car elle la protège, c’est pourquoi nous ne sommes pas permis de dépasser certaines limites. Elle est protégée de façon plus globale par la convention européenne de sauvegarde de droit de l’Homme et de liberté fondamental dans son article 10 : chacun doit pouvoir exprimer librement ses idées. Mais cette liberté n’est pas absolue elle peut connaitre des diverses limites.

 la liberté d'expression est reconnue c’est vrai, mais nous ne devons faire en sorte de ne pas toucher le sentiment de quelqu’un. C’est en ce sens qu’on doit ajouter l’ordre public moral, car la règle morale est sanctionné par la conscience. Et on ne doit pas abuser sa liberté . Vous pouvez vous comporter comme vous voulez mais dans le respect d’autrui ; parce que la liberté commence l’orque, tu respectes le droit d’autrui. Nonobstant la démocratie permet le droit de faire ce que la loi permet.

Voyons quelques actes illicites qu'ont ménages avec la liberté d’expression: d’abord l’apologie dans son sens premier, une apologie est un écrit ou un discours qui argumente pour justifier ou défendre quelqu'un ou quelque chose contre des attaques dont il ou elle est l'objet.

L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse dispose : « Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure ».

Par exemple, constituent des termes injurieux les termes « tristes cons » et « dangereux salauds » utilisés lors d’un débat télévisé  ou encore le terme « buse»

Ensuite, la diffamation est une allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur et à la considération d'une personne. La diffamation peut être raciste, sexiste, homophobe. Elle relève d'une procédure spécifique permettant de protéger la liberté d'expression.

Exemple: l’accusation sur un blog ou sur les réseaux sociaux accessibles au public ; si vous accusez une personne d’avoir commis un crime par SMS, il s’agit de diffamation non publique.

L’injure public, insulter une personne publiquement, dans une presse ou dans les médias lors d’un discours ou l’apologie dans une chanson, l’apologie de crime et de terrorisme.

Et la provocation à la haine contre une personne ; En laconique, tous ceux qui portent atteintes  à la liberté d’autrui est sanctionner par la loi. Car  on est permis de dire, de pensé, ,mais nous ne sommes pas permis de toucher la dignité d’autrui. Cet ainsi que nous avons prescrit une loi pour lutter cette vision des choses. Comme la limite à la liberté d’expression par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse.

Elle sanctionne les propos écrits comme la provocation de crime et délit ou comme l’injure la diffamation et outrage tenu dans un cadre public.

Elle se solde par les amendes ou les peines de prison dans le tribunal pénal.

·    

Car nous vivons dans un monde avec lequel chacun est libre de choisir son chemin quel qu’en soit religion ou profession.

En outre, l’obéissance de la loi est obligatoire pour tout le monde sans aucune exception. En effet, la loi elle est là pour sanctionner tous ceux portent atteintes à la liberté d’autrui.

Cependant, chaque citoyen doit avoir le courage de comprendre la liberté d’expression telle qu’elle l’est au sens propre du terme. C’est à dire de réfléchir avant d’agir, sais ceux qu’ils convient de faire ou de ne pas faire. Pour y voir clair sur ce qu’on peut ou ne pas dire. 

Conclusion :

J'ai en effet, conclu à moi-même, que la liberté d'expression est indispensable au bon développement d'un être humain ; ainsi qu’au bon fonctionnement de la démocratie. Si on lui retire ou interdit cette liberté, cela peut avoir de terribles conséquences , mais par contre si on arrive a respectés les limites de cette liberté nous avons  alors conçu la stabilité et l’ordre public dans la  société.